Pour tout objet, meuble, si vous souhaitez dʼavantage dʼinformations, plus de photos ou éventuellement voir le produit (visible dans le 74), nʼhésitez pas à contacter bonjour@mademoisellepepite.com
A noter, dans les conditions de vente ci-dessous :
Le vendeur = mademoiselle pépite
Lʼacheteur = le client
1. Préambule
Mademoiselle Pépite
Les présentes conditions de ventes régissent l’intégralité des obligations et droits des deux parties, « mademoiselle pépite » et son client. Elles sont conclues entre, d’une part :
– La société Mademoiselle Pépite dénommée ci-après « le vendeur » dont le siège social est situé à Annecy immatriculé au répertoire des entreprises sous le numéro : 843989971 00018 et d’autre part,
– Toute personne désirant procéder à un achat à la société Mademoiselle Pépite via le site www.mademoisellepepite.fr, dénommée ci-après, « le client ».
Au moment de passer sa commande, le client reconnaît avoir pris connaissance de ces conditions de ventes, et accepte les droits et obligations y afférents. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.mademoisellepepite.fr sont donc invités à les consulter régulièrement. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par le client.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Mademoiselle Pépite et son client, les deux parties les acceptant sans réserve.
2. Commandes et caractéristiques des produits vendus sur le site du vendeur
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Les produits sont ceux qui figurent sur le site de la boutique en ligne « Mademoiselle Pépite ». Ils sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Le catalogue de nos produits peut évoluer en permanence. Chaque produit est accompagné d’un descriptif le plus précis possible. Un grand soin est apporté à leur remis en état et à leur transformation. Notez bien que Mademoiselle Pépite propose du mobilier et des objets anciens, ils comportent donc des traces de leurs passés, rayures ou défauts dûs à leurs précédents usages.
S’agissant de produits de brocante , ceux-ci sont susceptibles de ne plus répondre aux normes en vigueur au moment de l’achat (notamment pour les jouets et mobilier destinés aux enfants ainsi que pour les luminaires, ou autres objets électriques.) Le client reconnaît être parfaitement informé de ce risque, et la responsabilité du vendeur ne pourra être engagée pour un dommage résultant de l’utilisation du produit acheté.
3. Propriété intellectuelle et contrefaçons.
Les photos n’ont pas de valeur contractuelles.
Les photographies sont la propriété exclusive de « mademoiselle pépite », elles sont aussi fidèles que possible mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit présenté, notamment avec les couleurs et les matières.
Les photographies ne sont utilisées qu’à titre indicatif. En aucun cas , la responsabilité de mademoiselle pépite ne pourra être engagée. Il est interdit de reproduire et d’utiliser des éléments du site (photographies, logo…) sans une autorisation écrite de la part de mademoiselle pépite.
4. Prix
Tous les prix sont indiqués en euros et n’incluent pas les frais de transport/ livraison qui seront à la charge du client. Lorsque le produit peut être envoyé par la poste ou via le service de mondial relay le prix est indiqué. Le prix applicable à la commande est celui en vigueur lors de la validation par le client de sa commande.
Un facture peut vous être fournie sur simple demande via le formulaire « nous contacter ».
Pour toute commande d’un produit à personnalisé choisi dans la rubrique « sur mesure » (choix de la couleur par le client) un acompte de 50% sera demandé à la commande.
5. Paiement
Le client peut régler ses achats :
> via notre système de paiement en ligne : PayPal, Carte bancaire
> en espèce (uniquement si le client retire son achat à l’atelier mademoiselle pépite, sur rendez vous)
La totalité du prix de l’article (prix de l’article + livraison) devra être réglé avant la livraison.
Le vendeur se réserve le droit de refuser une commande venant d’un client avec lequel un litige de paiement aurait eu lieu ou serait en cours.
6. Livraison
En raison d’un manque de place de stockage, les meubles ne peuvent pas être stockés pendant plus de 15 jours après achat (sauf exception accordée).
→ Remise en mains propres :
Vous pouvez retirer gratuitement vos achats directement chez moi, sur rendez-vous uniquement.
Vos pépites sont conservées précieusement en France à Annecy.
Le client peut organiser lui-même la livraison par le transporteur de son choix.
Mademoiselle Pépite décline toute responsabilité en cas de dommages causés à la marchandise lors du transport.
Pour les petits objets :
→ Livraison par La Poste *
Pour les petits paquets, Recevez les directement dans votre boite aux lettres, le délai moyen est de 2 jours ouvrés.
Pour les livres : un envoi en lettre suivi est possible pour les colis ne dépassant pas 3 cm.
100 g > 2,16€
250 g > 3,92€
500 g > 5,68€
3 kg > 7,44€
Pour les autres colis :
250 gr > 4,95 euros
500 gr > 6,15 euros
750 gr > 7 euros
1kg > 7,65 euros
2 kg > 8,65 euros
5 kg > 13,15 euros
10 kg > 19,20 euros
→ Livraison avec Mondial Relay*
Pour les petits paquets jusqu’à 15 kg, pour une livraison en France le délai moyen est de 3 jours ouvrés.
0,5kg > 4,55 euros
1kg > 5,25 euros
2kg > 5,95 euros
3 kg > 6,80 euros
7 kg > 10,5 euros
10 kg > 12,75 euros
15 kg > 15,35 euros
*Ces prix sont donnés à titre indicatif, ils seront amenés à évoluer en cas de hausse des tarifs pratiqués par Mondial Relay et La poste.
→ Livraison avec Relais Colis*
Pour les petits paquets jusqu’à 20 kg, pour une livraison en France le délai moyen est de 3 jours ouvrés.
0,5kg > 4,50 euros
1kg > 5,10 euros
2kg > 5,80 euros
3 kg > 6,60 euros
5 kg > 7,89 euros
7 kg > 10,20 euros
10 kg > 12,39 euros
15 kg > 14,92 euros
20 kg > 20,10 euros
→ Pour les grosses pièces :
Vous pouvez les retirer directement à l’atelier : au 10 rue des mouettes à Annecy Le Vieux, sur rendez vous (via le formulaire de contact)
Nous pouvons trouver des solutions de livraison, n’hésitez pas à me contacter via le formulaire « contact » ou à l’adresse suivante : bonjour@mademoisellepepite.com
La livraison se fait au pied du domicile (immeuble ou maison), le transport à l’intérieur de votre domicile n’est pas compté dans le devis de livraison. Assurez vous lorsque vous fixez la date de livraison que vous aurez de l’aide pour porter le meuble. En cas d’absence le jour du passage du transporteur, ce dernier déposera un avis de passage à l’adresse indiquée, précisant ses coordonnées afin de le recontacter pour convenir d’un autre rendez-vous.
Mademoiselle pépite s’engage à ce que toutes les conditions d’emballage soient respectées et ne peut être tenue pour responsable de l’état de réception. Tout produit expédié est soumis à la responsabilité de l’acheteur à qui il appartiendra de faire en cas d’anomalie ou perte, toutes réserves ou d’avoir recours auprès du transporteur.
Les retards éventuels de livraison ne donnent pas le droit de réclamer des dommages et intérêts. Dans tous les cas, le produit voyage à vos risques et périls. A réception du produit, il appartient au client de vérifier le colis. En cas d’anomalie (produit manquant, cassé, colis percé, ouvert ou endommagé), le client doit impérativement refuser le colis et noter une réserve sur le bordereau de livraison (colis refusé car ouvert ou endommagé).
→ Problème de qualité à la livraison :
En cas de livraison d’un produit ne correspondant pas à la commande (défectueux ou non conforme), le client doit formuler sa réclamation dans un délai de 48 heures à compter de la date de réception du colis. Les réclamations doivent être adressées par mail à bonjour@mademoisellepepite.com
7. Droit de rétractation
Conformément à l’article L 121-16 du Code de la Consommation, l’acheteur dispose d’un délai de Sept jours francs à compter de la date de réception des articles pour retourner, à ses frais, les produits commandés pour remboursement. Les produits doivent impérativement être retournés dans un parfait état de revente, dans leur état d’origine (emballage, accessoires, notices d’emploi et documentations), dûment scellés et accompagnés de la facture correspondant à l’achat. Tout produit incomplet, abîmé, endommagé ou dont l’emballage d’origine aura été détérioré, ne sera ni remboursé ni échangé. Il est conseillé à l’acheteur d’utiliser un transporteur proposant un suivi et une assurance de la marchandise retournée. Dans le cas où celle-ci serait perdue ou endommagée dans le transport, Mademoiselle Pépite ne pourra rembourser l’acheteur qui devra faire une réclamation directement auprès du transporteur. En cas d’exercice du droit de rétractation, seul le prix du ou des produits achetés sera remboursé. Les frais d’envoi et de retour sont à la charge de l’acheteur.
Ces présentes conditions générales sont en langue française. L’acheteur déclare avoir la pleine capacité juridique de s’engager au titre des présentes conditions générales.